Foires aux questions
Il y a 74 résultat(s) pour votre recherche.
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Arrêt de travail | Accompagner le salarié pour éviter la désinsertion professionnelle
L’état de santé de votre salarié peut impacter sa capacité à reprendre son emploi.
Maintien en emploi
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Réglementation des risques biologiques
Le décret n° 2021-951 du 16 juillet 2021 fixant le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention…
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Questions-réponses | Les stages en entreprise
Voici un questionnaire pratique à consulter avant de débuter votre stage en entreprise.
Foire aux questions
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Télétravail : mode d'emploi
- Le télétravail est facile à mettre en place pour les entreprises et facile à demander pour les salariés - 61% des français…
Foire aux questions
Date de mise à jour le
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Questions-réponses | La négociation collective
Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…
Foire aux questions
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Responsabilité de l’employeur - Droit de retrait
La responsabilité de l'employeur peut-elle être engagée si l'un de ses salariés contracte le COVID 19 ? Quelles sont les règles…
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Quelles conséquences en cas d'absence de mise en place du CSE ?
Questions réponses sur la transition entre le CSE et les anciennes instances représentatives du personnel : prorogations des…
Fiche pratique
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Employeurs | 5 raisons de recruter en Emplois francs
Les Emplois francs, c’est jusqu’à 15000 € sur 3 ans pour l’embauche en CDI d’une personne résidant dans l’un des quartiers…
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Questions-Réponses | La Rupture conventionnelle collective
Ce questions-réponses apportent des réponses concrètes quant à la mise en œuvre de la Rupture conventionnelle collective, aux…
Foire aux questions
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Questions-réponses sur la loi pour le renforcement du dialogue social : Comité…
Le Ministère du travail publiera une série de questions-réponses pour présenter et expliquer la mise en place des différentes…
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Questions-réponses | Recourir aux prud’hommes
Pour quels litiges ? Qui peut vous défendre ? Comment saisir les Prud'hommes ? Dans quel délai ? 10 questions/réponses sur le…
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5 questions/réponses sur la validation des acquis de l'expérience (VAE)
La validation des acquis de l'expérience (VAE) est une mesure qui permet à toute personne, quels que soient son âge, son niveau d…
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Questions-réponses | Réforme de la médecine du travail et des services de santé au travail
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 modernisent la médecine du travail et les services de santé au travail, en…
Foire aux questions
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
Question 1 : Jusqu’à quel âge ? Pour quelle qualification ?Le contrat de professionnalisation permet l’acquisition, par la voie…
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