Publications et ressources
Il y a 751 résultat(s) pour votre recherche.
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Le Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation)
Le Fonds national de l'emploi – Formation (FNE-Formation) a pour objet de maintenir les salariés en emploi et développer leurs…
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Documents types
Employeurs ou salariés, le ministère du Travail met à votre disposition une série de modèles de documents réutilisables pour…
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Le cahier des charges achat machine
L’achat d’une machine constitue souvent un investissement coûteux qui engage l’entreprise pour de nombreuses années. Il est donc…
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Les risques liés au benzène
Le benzène est un liquide incolore très volatil. C’est un intermédiaire de synthèse important et un excellent solvant des…
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Loi Partage de la valeur | Nouveaux questions-réponses sur les expérimentations…
Suite à la publication des décrets d'application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord…
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Risque routier professionnel : chiffres-clés
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, le ministère de l’Intérieur, ainsi que la CNAM, la MSA, Santé publique…
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Les CSE et la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations
Ce guide vise à sensibiliser les membres des comités sociaux et économiques d’entreprises (CSE) à la prévention et à la lutte…
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5 questions-réponses | Les congés payés
Peut-on les prendre quand on veut ?Lorsqu’il veut poser des congés, le salarié doit respecter les règles en vigueur dans son…
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Le contrat vendanges
Type particulier de contrat saisonnier, le contrat vendanges permet de recruter un salarié pour les préparatifs des vendanges,…
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Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI)
Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI) est la forme normale et générale de la relation de travail. Par définition, il…
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Protection sociale pendant la formation
Pendant la formation, les stagiaires sont obligatoirement affiliés à un régime de protection sociale avec des degrés de…
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Le Comité de déontologie | Présentation et travaux
PrésentationLe comité de déontologie est chargé :De rendre un avis, à la demande des ministres, des chefs de service ou des…
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