Le suivi individuel renforcé
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Si vous êtes un salarié affecté à un poste présentant des risques particuliers pour votre santé ou votre sécurité, ou pour celles de vos collègues, vous bénéficiez d’un suivi individuel de votre état de santé.
Qu'est-ce qu'un suivi individuel renforcé ?
Le suivi individuel renforcé est un suivi médical dans le cadre du travail qui concerne spécifiquement les salariés affectés à des postes à risques. La liste des postes à risques est fixée par la loi. Il s’agit notamment des postes exposant les salariés :
- À l’amiante ;
- Au plomb ;
- Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ;
- Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages ;
- Rayons ionisants ;
- Agents biologiques ayant des effets graves sur la santé ;
- etc.
Le suivi individuel renforcé comprend un examen médical d’aptitude, qui se substitue à la visite d’information et de prévention. Il est effectué par le médecin du travail avant l’affectation sur le poste.
À quoi sert l’examen médical d’aptitude ?
L’examen médical d’aptitude, prévu dans le cadre du suivi individuel renforcé, doit permettre notamment :
- De s’assurer que vous êtes médicalement apte au poste de travail auquel l’employeur envisage de vous affecter, notamment en vérifiant la compatibilité de ce poste avec votre état de santé, afin de prévenir tout risque grave d’atteinte à sa santé ou à votre sécurité ou à celles de vos collègues ;
- De rechercher si vous n’êtes pas atteint d’une affection comportant un danger pour les autres travailleurs ;
- De proposer éventuellement les adaptations du poste ou l’affectation à d’autres postes ;
- De vous informer sur les risques des expositions au poste de travail et le suivi médical nécessaire,
- De vous sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.
Quels sont les cas de dispense d’un examen médical d’aptitude ?
Si vous avez bénéficié d’un examen médical d’aptitude dans les deux ans précédant votre embauche, l’organisation d’un nouvel examen n’est pas requise dès lors que l’ensemble des conditions suivantes sont réunies :
- Vous êtes appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents ;
- Le médecin du travail intéressé est en possession de votre dernier avis d’aptitude ;
- Aucune mesure particulière concernant le poste de travail (aménagement, adaptation ou transformation) ou aucun avis d’inaptitude n’a été émis au cours des deux dernières années.
L’examen médical d’aptitude est-il renouvelable ?
À l’issue de l’examen médical d’embauche, vous bénéficiez d’un renouvellement de cet examen, effectué par le médecin du travail selon une périodicité qu’il détermine et qui ne peut pas être supérieure à 4 ans.
Une visite intermédiaire est effectuée par un professionnel de santé au plus tard deux ans après l’examen médical d’aptitude d’embauche réalisé par le médecin du travail.
Qui peut m’aider ?
Le médecin du travail (services de prévention et de santé au travail)
Texte de référence
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