La définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité
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Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, a reçu le rapport sur le « travail répétitif », lundi 28 septembre 2015.
Le contexte
Dans le cadre de la mise en place du compte pénibilité, le Président de la République a confié une mission à Christophe Sirugue, Gérard Huot et Michel de Virville, pour rendre le dispositif plus simple d’application.
Un des enjeux était de clarifier la définition de certains facteurs de pénibilité et de définir les seuils d’exposition.
Le rapport Sirugue/Huot/De Virville a préconisé une étude approfondie du facteur « travail répétitif » pour en apporter une définition simple, claire et faisant l’unanimité des partenaires sociaux. Cette mission a été confiée conjointement par François Rebsamen et Marisol Touraine en juillet 2015 à Hervé Lanouzière, Directeur général de l’ANACT.
La définition proposée
« Le travail répétitif est caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte ».
La ministre a remercié Hervé Lanouzière « pour ce travail très documenté et ancré dans la réalité des entreprises », saluant par ailleurs « le travail de concertation avec les partenaires sociaux ».
« Les situations de travail répétitif, comme vous l’avez très bien illustré, font vivre à certains salariés des quotidiens au travail d’une dureté insoupçonnée », a déclaré la ministre.
« La qualité de ce travail va nous permettre de prendre les décrets clarifiant la définition des facteurs d’exposition ainsi que de leur seuil sur la base des conclusions du rapport de MM. Sirugue, Huot et De Virville d’ici la fin du mois d’octobre », a annoncé Myriam El Khomri.